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Marques déposées par monsieur FRANCOIS PREVOST
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LA MAISON DU SAFRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU SAFRAN
M. FRANCOIS PREVOST, Agissant pour le compte de la société "LA MAISON DU SAFRAN EIRL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4027948
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2023
LA MAISON DU SAFRAN de FRANCOIS PREVOST

Présentation de la marque LA MAISON DU SAFRAN

Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par monsieur FRANCOIS PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU SAFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur FRANCOIS PREVOST domicilié(e) 16 RUE DU LAC - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS PREVOST domicilié(e) 16 RUE DU LAC - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque LA MAISON DU SAFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SAFRAN est expirée depuis le 23 août 2023.

FRANCOIS PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU SAFRAN


M. FRANCOIS PREVOST, Agissant pour le compte de la société "LA MAISON DU SAFRAN EIRL" en cours de formation - 16 RUE DU LAC - 94160 - SAINT MANDE - France


M. FRANCOIS PREVOST - 16 RUE DU LAC - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.